Guy Ferte


De: Ferté (Guy)
polyculture
Objet:
pour siéger pendant une durée de trois ans à la Commission nationale agricole de conciliation
1
représentants des employeurs
Membres titulaires
Fédération nationale des syndicats
d'exploitants agricoles (FNSEA)
Groupe:
désignation
12 Décembre 199712/12/1997
De: Ferte (Guy)
de Lamer (Pierre)
Objet:
membres des comités techniques nationaux de prévention des accidents du travail et des maladies professionnelles des salariés agricoles les personnalités suivantes
I. - Comité technique national de prévention no 1
2o
représentants des employeurs de main-d'oeuvre agricole
a) A titre de représentants de la Fédération nationale des syndicats d'exploitants agricoles
Suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
19 Octobre 199519/10/1995
De: Ferté (Guy)
polyculture
Objet:
pour siéger pendant une durée de trois ans à la Commission nationale agricole de conciliation
1o
représentants des employeurs
Membres titulaires
Fédération nationale des syndicats d'exploitants agricoles (F.N.S.E.A.)
Groupe:
désignation
13 Décembre 199413/12/1994

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.